La vraie vie!

Règlements administratifs

TitreDescription
Règl. d'emprunt 950K réfection ch. Preston (R2017-04)
Règl. d'emprunt 180K réfection portion ch. Lac-Doré Nord- régie interne (R2017-03)
Règl. d'emprunt 795K réfection ch. Lac-Doré Nord (R 2017-02)
Cueillette et disposition des matières résiduelles (R.2015-07)
Règlement de tarification des services 2017 (R.2016-10)
Règlement décrétant une dépense de 1 M$ et un emprunt du même montant pour travaux amélioration de chemins (R.2016-05)
Nouvelle tarification pour les embarcations - (R. 2016-04)
Règlement d'emprunt décrétant des dépenses immobilisations de 430 000$ (R.2016-03)
Tarification des services 2016 (R.2016-01)
Règlement achat camion sanitaire 6 roues 2015-10
Règlement de tarification 2015-01
Règlement règles de contrôle et suivi budgétaire 2015-02
Cueillette et disposition des matières résiduelles (R.2015-07)
Règlement constituant le CCU (2015-04)
Règlement 2015-06- décrétant un tarif lors d'un accident pour non-résidents
Règlement d'accès aux lacs 2015-03
Code d'éthique et de déontologie des élus de la municipalité de Duhamel (2014-02)
Tarification des services 2014-01-01
Contrôle et suivi budgétaire (R.2011-11)
Cour municipale (R.06-008)
Création d'une réserve spécifique - Auto-assurance courte durée (R2012-08)
Délégation de pouvoir au directeur général pour adjudication de contrats (R.2011-02)
Fourniture d’habits de combat d’incendie (R.11-2009)
Rémunération des élus en 2010 (R.16-2010)
Restriction à la circulation des véhicules lourds sur certains chemins municipaux (R.2012-03)
Acquisition d’un camion (R.2011-05)
Acquisition d'un camion (R.2012-02)
Modalités de paiement (R.05-2009)
Tarification des services municipaux pour 2012 (R.2012-01)
Tarification des services municipaux pour 2013 (R.2013-01)
Tarification pour reconfection du rôle 2014-2015-2016 (R.2011-01)
Tarification du service 911 (R.12-2009)

Renseignements

Téléphone : 819 428-7100
Télécopieur : 819 428-1941
Adresse : 1890, rue Principale
Duhamel, Québec J0V 1G0

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