La vraie vie!

Règlements administratifs

TitreDescription
Code d'éthique et de déontologie des élus de la mun. de Duhamel (R 2018-02)
Règlement de tarification 2018-01
Règl. d'emprunt 950K réfection ch. Preston (R2017-04)
Règl. d'emprunt 180K réfection portion ch. Lac-Doré Nord- régie interne (R2017-03)
Règl. d'emprunt 795K réfection ch. Lac-Doré-Nord (R 2017-02)
Cueillette et disposition des matières résiduelles (R.2015-07)
Règlement de tarification des services 2017 (R.2016-10)
Règlement décrétant une dépense de 1 M$ et un emprunt du même montant pour travaux amélioration de chemins (R.2016-05)
Réfection du chemin Lac-Gagnon Ouest- projet 1 (R 2011-09)
Réfection du chemin Petite-Nation (R 2011-04)
Code d'éthique et de déontologie des élus de la municipalité de Duhamel (R 2016-07)
Nouvelle tarification pour les embarcations - (R. 2016-04)
Règlement d'emprunt décrétant des dépenses immobilisations de 430 000$ (R.2016-03)
Règlement Accès aux lacs 2015-03
Règlement achat camion sanitaire 6 roues 2015-10
Règlement règles de contrôle et suivi budgétaire 2015-02
Règlement constituant le CCU (2015-04)
Règlement 2015-06- décrétant un tarif lors d'un accident pour non-résidents
Code d'éthique et de déontologie des élus de la municipalité de Duhamel (2014-02)
Réfection chemin Grande-Baie (R.25-2010)
Réfection chemin Iroquois (R.26-2010)
Réfection chemin Lac Gagnon Ouest projet 2 (R.2011-10)
Réfection chemin du Milieu (R.24-2010)
Réfection chemin Preston – AMENDÉ (R.33-2010)
Réfection chemin Preston (R.27-2010)
Réfection majeurs chemin Brazeau (R.2012-07)
Contrôle et suivi budgétaire (R.2011-11)
Cour municipale (R.06-008)
Création d'une réserve spécifique - Auto-assurance courte durée (R2012-08)
Délégation de pouvoir au directeur général pour adjudication de contrats (R.2011-02)
Fourniture d’habits de combat d’incendie (R.11-2009)
Restriction à la circulation des véhicules lourds sur certains chemins municipaux (R.2012-03)
Acquisition d’un camion (R.2011-05)
Acquisition d'un camion (R.2012-02)
Modalités de paiement (R.05-2009)
Tarification du service 911 (R.12-2009)

Renseignements

Téléphone : 819 428-7100
Télécopieur : 819 428-1941
Adresse : 1890, rue Principale
Duhamel, Québec J0V 1G0

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