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Avis public

APPEL D'OFFRES PAR PROCÉDURE OUVERTE

Avis public

APPEL D'OFFRES - REPORT DE LA DATE D'OUVERTURE DES SOUMISSIONS

Alerte

INTERDICTION DE FEUX À CIEL OUVERT

Avis public

DÉROGATION MINEURE, ZONE 107-M

Appel d'offres et contrats

Projet : Réfection de route et ponceaux

Avis public

Démolition d'un immeuble

Avis public

Adoption du règlement 2025-09

Avis public

Adoption du règlement 2025-10

Avis public

Adoption du règlement 2025-11

Avis public

Adoption du règlement 2025-12

Avis public

Adoption du règlement 2025-13

Avis public

Adoption du règlement 2025-14

Avis public

Adoption du règlement 2025-15

Avis public

Adoption du règlement 2025-16

Avis public

Adoption du règlement 2026-08

Avis public

Adoption du règlement 2026-09

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-06 CONCERNANT LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-05 CONCERNANT L'ACCÈS AUX LACS

Avis public

DÉROGATION MINEURE ZONE 035-V

Avis public

DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LA ZONE 08-V

Avis public

MRC - Dépôt du rapport financier 2025

Avis public

DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER 2025

Avis public

DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE - LOT 5 257 650#

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-09

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-11

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-12

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-13

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-14

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-15

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-16

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-10

Avis public

TENUE DE REGISTRE DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT 2026-03

Avis public

16-03-2026-DÉROGATION MINEURE - LOT 5 257 925

Avis public

AVIS PUBLIC- Demande de dérogation mineure

Avis public

Rôle de perception

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-01

Avis public

DEMANDE DE DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE

Avis public

DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE

Avis public

Calendrier des séances 2026

Avis public

Adoption du règlement 2025-08 reconfection du rôle 2026-2027-2028

Alerte

LEVÉE DE L'AVIS PRÉVENTIF D'ÉBULLITION DE L'EAU

Avis public

Consultation publique

Avis public

Consultation publique

Avis public

Consultation publique

Avis public

Consultation publique

Avis public

TRAVAUX SUR LE RÉSEAU D'AQUEDUC

Travaux routier

Information - Glissement de terrain

Avis public élections

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS DU 2 NOVEMBRE 2025

Avis public élections

Municipalité de Duhamel - Élections 2025

Avis public légaux

Avis

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Accueil > Municipalité > Règlements > Règlements municipaux

Règlements municipaux

Avis - Avis légal 

La Municipalité de Duhamel ne garantit pas que les règlements sont à jour en tout temps et elle n’assume aucune responsabilité quant aux différences qu’il peut y avoir entre le texte officiel et celui qui apparaît sur le présent site.

Les projets et seconds projets de règlement sont insérés dans l'AVIS PUBLIC s'y rattachant.

Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel au Service du greffe de la Municipalité.

Téléphone : 819 428-7100 poste : 1612
Adresse courriel : dga@municipalite.duhamel.qc.ca

 

  • RÈGLEMENTS 2026

    2025-06 - Règlement sur la gestion des matières résiduelles

    2026-01 - Règlement de tarification

    2026-02 - Règlement édictant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Duhamel

    2026-05 - Règlement sur les accès aux lacs remplaçant le règlement numéro 2025-05

    2026-06 - Règlement sur les accès aux lacs remplaçant le règlement numéro 2025-05

  • RÈGLEMENTS 2025

    2025-07 - Règlement relatif à la délégation et suivi budgétaire

    2025-06 - Règlement sur la gestion des matières résiduelles

    2025-05 - Règlement sur les accès aux lacs 

    2025-04 - Règlement décrétant un emprunt au fonds de roulement pour le paiement d'une dépense en immobilisation effectuée au profit d'un secteur déterminé et imposant une taxe spéciale pour l'électrification du chemin Brazeau

    2025-03 - Règlement fixant le taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000$

    2025-02 - Règlement relatif à la construction et municipalisation de chemin

    2025-01 Règlement de tarification pour le financement de certains biens et services de la municipalité de Duhamel

  • RÈGLEMENTS 2024

    2024-01 - Règlement concernant la tarification pour le financement de certains biens et services de la municipalité de Duhamel

    2024-03 - Règlement modifiant l'article 7.2.1 du règlement uniformisé en prévention incendie no 2022-03

    2024-04 - Règlement interne des séances du Conseil de la municipalité de Duhamel

    2024-05 - Règlement modifiant le règlement 2023-04 relatif au zonage afin d'inclure des dérogations pour la reconstruction du chemin du Lac-Gagnon Ouest

    2024-06 - Règlement modifiant le règlement 2023-04 relatif au zonage

    2024-07 - Règlement modifiant le règlement 2023-03 Permis et certificat afin d'ajouter une exemption à l'application de la dondition d'émission d'un permis de construction

    2024-09 - Règlement concernant la gestion contractuelle

  • RÈGLEMENTS 2023

    2023-01 Règlement concernant la tarification pour le financement de certains biens et services de la Municipalité de Duhamel

    2023-08 Règlement concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments

    2023-09 Règlement concernant la démolition d'immeubles

    2023-10 Règlement d'emprunt décrétant une dépense et un emprunt de 297 000 $ pour l'acquisition d'une chargeuse sur roues

    2023-12 Règlement concernant la cueillette et la disposition des matières résiduelles

    2023-12 Règlement concernant lmposition d'un paiement d'une compensation pour services municipaux aux immeubles non-imposables visées par l'articles 204 du paragraphe 10

    2023-13 Règlement concernant l'imposition d'une taxe 9-1-1

  • RÈGLEMENTS 2022

    2022-01 - Règlement concernant la tarification pour le financement de certains biens et services de la Municipalité de Duhamel

    2022-02 Règlement concernant l'ouverture des chemins durant la saison hivernale

    2022-03 - Règlement uniformisé en prévention incendie

    2022-04 Règlement édictant le Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

    2022-05 - Règlement relatif à l'ouverture des chemins en hiver

    2022-07 - Règlement relatif à la tarification des équipements, des locations et autres services municipaux

    2022-10 - Règlement relatif à la reconfection du rôle 2023-2024-2025

  • RÈGLEMENTS 2021

    2021-05 - Règlement concernant la garde, le contrôle et le soin des animaux sur le territoire de Duhamel

    2021-06 - Règlement sur l'utilisation de l'eau potable

  • RÈGLEMENTS 2020

    Règlement 2020-04 relatif au traitement des élus

  • RÈGLEMENTS 2019

    RÈGLEMENT 2019-01  Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux remplaçant le règlement 2012-11

  • RÈGLEMENTS 2018

    Règlement 2018-03 Limitation de la vitesse sur certains chemins municipaux 

  • RÈGLEMENTS 2000 À 2017

    2017-01 - Règlement relatif à la vidange des fosses de rétention et des fosses septiques sur le territoire de la Municipalité de Duhamel 

    2016-09 - Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils

    2015-06 - Règlement décrétant un tarif lors d'une intervention du Service de sécurité incendie destinée à prévenir ou à combattre l'incendie d'un véhicule d'un non-résident 

    2012-03 - Règlement concernant la restrictions à la circulations des véhicules lourds sur certains chemins municipaux

    2012-08 - Règlement concernant la création d'une réserve spécifique - Autoassurance salaire courte durée

    2012-11 - Règlement concernant le Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

    2011-02 - Règlement déléguant au directeur général le pouvoir de former des comités de sélection 

    2009-12 - Règlement concernant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centre d'urgence 9-1-1

     

    06-002 - Règlement relatif au contrôle de la pratique du nudisme   

    06-004 - Règlement applicable aux installations septiques comportant un traitement tertiaire avec rejet dans l'environnement  

    06-008 - Règlement concernant l'adhésion de la Municipalité de Duhamel à l'Entente portant sur la délégation à la Municipalité régionale de Comité des Collines-de-l'Outaouais, de la compétence pour établir une cour municipale commune et sur l'établissement de cette cour

     

    2012-06 Règlement concernant la prévention incendie

    RÈGLEMENT 11-2009 MODIFICATION DU RÈGLEMENT 04-002 INTITULÉ ÉTABLISSEMENT D’UN SERVICE DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE

    RÈGLEMENT 04-002 Établissement d'un service de protection contre l'incendie

  • Sûreté du Québec

    SQ 21-001 - Règlement concernant le stationnement

    SQ 21-002 - Règlement concernant la paix et l'ordre

    SQ 21-003 - Règlement concernant les nuisances

    SQ 06-004 - Règlement concernant le colportage

    SQ 21-004 - Règlement concernant le colportage

    SQ 06-005 - Règlement concernant les animaux applicable par la Sûreté du Québec.

    SQ 21-005 - Règlement concernant les animaux

    SQ 21-006 - Règlement concernant l'utilisation extérieure de l'eau de l'aqueduc public

    SQ 21-007 - Règlement concernant les alarmes


  • Avis - Avis

    La Municipalité de Duhamel ne garantit pas que les règlements sont à jour en tout temps et elle n’assume aucune responsabilité quant aux différences qu’il peut y avoir entre le texte officiel et celui qui apparaît sur le présent site.

    Les projets et seconds projets de règlement sont insérés dans l'AVIS PUBLIC s'y rattachant.

    Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel au Service du greffe de la Municipalité.

    Téléphone : 819 428-7100 poste : 1612
    Adresse courriel : dga@municipalite.duhamel.qc.ca 


Coordonnées

Hôtel de ville de Duhamel.

1890, Rue Principale,
Duhamel (Québec) J0V 1G0, Canada

Téléphone : (819) 428-7100 Poste : 1601
info@municipalite.duhamel.qc.ca

Heures d'ouverture

Les bureaux municipaux sont ouverts 
du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à16h
 

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